Prestations de collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals (DIB - non dangereux) et des biodéchets produits par l'École Normale Supérieure-PSL.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
École normale supérieure - PSL
- SIRET
-
19753459700012
- Adresse
-
75230 Paris cedex 05
- Contact
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Service de la commande publique
- Téléphone
-
+33144323088
-
marches.publics@ens.psl.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-014
- Intitulé
-
Prestations de collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals (DIB - non dangereux) et des biodéchets produits par l'École Normale Supérieure-PSL.
- Description
-
Les prestations sont réparties en deux lots distincts : Lot 1 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des déchets industriels banals (DIB) non dangereux issus des campus de l'ENS-PSL ; Lot 2 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des biodéchets alimentaires issus des campus de l'ENS-PSL.
Chaque contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il est mono-attributaire pour chaque lot et exécuté à la survenance des besoins. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90511000
- CPV additionnels
-
90510000, 90513000, 90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-30+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014,
n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
description Objet du marché
Les prestations sont réparties en deux lots distincts : Lot 1 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des déchets industriels banals (DIB) non dangereux issus des campus de l'ENS-PSL ; Lot 2 : Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des biodéchets alimentaires issus des campus de l'ENS-PSL.
Chaque contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il est mono-attributaire pour chaque lot et exécuté à la survenance des besoins.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des déchets industriels banals (DIB) non d... Actif expand_more
Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation/élimination des déchets industriels banals (DIB) non dangereux issus des campus de l'ENS-PSL.
Le Lot 1 concerne les prestations de collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination des déchets industriels banals (DIB) non dangereux produits par l'École Normale Supérieure - PSL.
La nature des déchets concernés est divisée en 5 flux , conformément aux dispositions du décret 2021-950 du 16 juillet 2021 : Flux 1 : Papiers/Cartons, Flux 2 : Plastique /Métal, Flux 3 : Verre
, Flu…
02 Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation / élimination des biodéchets alimentaires issus des ca... Actif expand_more
Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation / élimination des biodéchets alimentaires issus des campus de l'ENS-PSL.
Le lot 2 concerne les prestations de collecte, transport, traitement, valorisation et/ou élimination des biodéchets alimentaires produits par l'École Normale Supérieure - PSL. Ces biodéchets incluent les déchets alimentaires issus des activités de restauration, des cuisines, des cafétérias, ainsi que tout autre déchet organique assimilable à des biodéchets conformément aux dispositions de l'artic…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur