Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux
description Objet du marché
Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
description Objet du marché
- Référence
- DIGITAO-5184
- Intitulé
- Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux
- Description
- Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux
- Nature du marché
- Services
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-17+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 180
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 36 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l...
Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux Actif expand_more
Prestations de commercialisation d'ensembles immobiliers en bloc à destination de bailleurs sociaux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur