Vérification biennale du chapiteau Circoscène "extrait du registre de sécurité du chapiteau"
description Description
Le lot N°2 prend la forme d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence à partir des prix unitaires du bordereau des prix unitaires quantitatif estimatif dans les limites de seuils suivantes :
-Montant minimum annuel : sans minimum
-Montant maximum annuel : 5 000 € HT.
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Sur différents sites de la Ville de la Seyne sur Mer.
LA SEYNE SUR MER 83500
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
info Informations générales
Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2027 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2028, 2029 et 2030.