Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier d'Avignon
- SIRET
-
26840016500018
- Adresse
-
305 rue Raoul Follereau, 84902 Avignon cedex 9
- Téléphone
-
+33 0432753933
-
cellule-marches@ch-avignon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-public.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
26P004
- Intitulé
-
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
- Description
-
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
50532400
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL06
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-18+01:00 à 14:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et article R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
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01 Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon Actif expand_more
Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée …
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Disponible sur le profil acheteur