Prestations de nettoyage des vitreries
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
- SIRET
-
20007023300016
- Adresse
-
Hôtel d'agglomération 1 rue Henri Joyau, 85600 MONTAIGU-VENDEE
- Contact
-
Service commande publique
- Téléphone
-
0632009873
-
commande.publique@terresdemontaigu.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
TDM-2026-16 Nettoyage vitrerie
- Intitulé
-
Prestations de nettoyage des vitreries
- Description
-
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
- Commune de Montaigu-Vendée
Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Durée / Délai: Période initiale de 1 an, avec possibles reconductions de 1 an - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90911300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG05, FRG05, FRG05, FRG05, FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-07+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
- Commune de Montaigu-Vendée
Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.
Durée / Délai: Période initiale de 1 an, avec possibles reconductions de 1 an
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Bãtiments administratifs et Santé " Actif expand_more
Bãtiments administratifs et Santé "
02 Bãtiments associatifs et sportifs Actif expand_more
Bãtiments associatifs et sportifs
03 Bãtiments Enfance Actif expand_more
Bãtiments Enfance
04 Résidences pour personnes ãgées Actif expand_more
Résidences pour personnes ãgées
05 réservé EA/ESAT Actif expand_more
réservé EA/ESAT
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