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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 802242-2026

PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES APPRENANTS DU CFAR CAMPUS DU BEAUSSET

description Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset.

Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec maximum en valeur financière.

Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre.

Le présent marché est conclu pour une durée de 15 mois, du 1er mars 2027 au 30 juin 2028.

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01 PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES APPRENANTS DU CFAR CAMPUS DU BEAUSSET Actif expand_more
Code CPV
tag 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
schedule Du 01 mars 2027 au 30 juin 2028
location_on 83330 LE BEAUSSET

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset.

Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des artic…

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