PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
description Objet du marché
PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CHU D'ANGERS
- SIRET
- 26490003600015
- Adresse
- 4 RUE LARREY, 49100 ANGERS
- Contact
- Direction des achats
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- DAG2026-36AOTRANSPUSAGERSADJ
- Intitulé
- PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
- Description
- PRESTATIONS DE TRANSPORT ET D’ACCOMPAGNEMENT D’USAGERS EN ACCUEIL DE JOUR ET PASA POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU MAINE ET LOIRE
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG02
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-24 à 12:00:59
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
view_agenda
Lots (4)
expand_more
- Lot LOT-0001
- LOT 1
- Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Saint Nicolas du CHU d’Angers
- Lot LOT-0002
- LOT 2
- Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Antoine Cristal du CH de Saumur
- Lot LOT-0003
- LOT 3
- Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine
- Lot LOT-0004
- LOT 4
- Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD du CH Layon Aubance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l...
- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
- Instance de recours
- Tribunal administratif de Nantes
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 LOT 1 Actif expand_more
Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Saint Nicolas du CHU d’Angers
02 LOT 2 Actif expand_more
Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD Antoine Cristal du CH de Saumur
03 LOT 3 Actif expand_more
Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour et au PASA du CH de Doué la Fontaine
04 LOT 4 Actif expand_more
Prestations de transport et d’accompagnement d’usagers accueillis à l’accueil de jour de l’EHPAD du CH Layon Aubance
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur