Prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026O
- Intitulé
-
Prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants
- Description
-
La présente consultation a pour objet les prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants des 4 centres de loisirs de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Vouzeron, Genouilly, Massay et Foëcy).
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-29+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Conformément à l’article 37 du CCAG FCS, le pouvoir adjudicateur et le titulaire « s’efforceront de régler à l’amiable tout différend éventuel relatif à l’interprétation des stipulations du marché ou à l’exécution des prestations objet du marché ».
Les désaccords susceptibles de naître à l'occasion du présent accord-cadre, à défaut d'accord amiable, relèvent de la compétence exclusive du : Tribunal Administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 ORLÉANS - Tél : 02.38.77.59.00. - Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Cette instance en charge des procédures de recours est également l’interlocuteur auprès duquel les prestataires ou tiers intéressés peuvent obtenir tout renseignement sur l’introduction de recours.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet les prestations régulières et occasionnelles de transports extrascolaires d'enfants des 4 centres de loisirs de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Vouzeron, Genouilly, Massay et Foëcy).
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01 Lot 1 : Transport régulier Actif expand_more
Lot 1 : Transport régulier
02 Lot 2 : Transport occasionnel Actif expand_more
Lot 2 : Transport occasionnel
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