Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Orléans Métropole
- SIRET
-
17224
- Adresse
-
Espace Saint Marc, 45058 Orléans
- Contact
-
Le President
- Téléphone
-
0238784030
-
marches.publics@orleans-metropole.fr
- Profil acheteur
- http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M25F0110
- Intitulé
-
Prestations topo-foncière et négociations foncières (2 lots)
- Description
-
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351810
- CPV additionnels
-
71351810
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
description Objet du marché
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes Orléans Métropole et Mairie d'Orléans dont la Métropole en assure la coordination et donnera lieu à 2 accord-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un maximum
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 prestations à caractère topographique ne nécessitant pas forcément l'intervention d'un géomètre-expert Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 1 000 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 200 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans
02 prestations topographiques confiées à un géomètre-expert Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, par période, de 300 000 euro(s) TTC pour Orléans Métropole et de 100 000 euro(s) TTC pour la Ville d'Orléans
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur