PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES ET GEODETECTION DES RESEAUX
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
- SIRET
-
1844
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 83140 Six-Fours-Les-Plages
- Contact
-
Le Maire
- Téléphone
-
0494349317
-
secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026/TOPOFONCETGEO
- Intitulé
-
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES ET GEODETECTION DES RESEAUX
- Description
-
L'accord-cadre a pour objet des prestations de relevés topographiques par méthode terrestre et des prestations foncières ainsi que la détection des réseaux enterrés de tout ordre dans le cadre d'investigations complémentaires avant et après travaux.
Ces prestations sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum (lots n°1 et n°3) et avec maximum (lot n°2).
Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351810
- CPV additionnels
-
71351810
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet des prestations de relevés topographiques par méthode terrestre et des prestations foncières ainsi que la détection des réseaux enterrés de tout ordre dans le cadre d'investigations complémentaires avant et après travaux.
Ces prestations sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum (lots n°1 et n°3) et avec maximum (lot n°2).
Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES Actif expand_more
Le présent lot concerne les relevés topographiques sur l'ensemble du territoire de la commune
02 PRESTATIONS FONCIERES Actif expand_more
Le présent lot concerne des prestations foncières sur l'ensemble du territoire de la commune
03 GEODETECTION DES RESEAUX Actif expand_more
Le présent lot concerne la détection des réseaux enterrés de tout ordre dans le cadre d'investigations complémentaires avant et après travaux (DOE)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur