Prestations Topographiques Foncieres Pour Le Compte De Plusieurs Communes Adherentes A La Centrale D'Achat Regate
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (reconductible 1 fois pour une durée de 1 an)
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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