PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- SIRET
-
50974
- Adresse
-
6 rue Saint-Michel - Cs 41287, 17086 La Rochelle
- Contact
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FALORNI Olivier
- Téléphone
-
0517839450
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026.FCS.DECH.0119
- Intitulé
-
PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90512000
- CPV additionnels
-
90512000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-31+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE ... Actif expand_more
PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur