Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
VA-26010
- Intitulé
-
Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
- Description
-
Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71241000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI31
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-29+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême Actif expand_more
La forme du contrat est un accord cadre mono attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commandes sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix. Le montant maximum de commande est de 400 000 euros HT sur toute la durée du marché. Les prix du marché sont définitifs et révisables dans les conditions définies au CCAP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.