Réalisation de Prestations pour la Révision Générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
description Objet du marché
Réalisation de prestation pour la révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Résumé IA et analyse du marché
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 LOT-Révision générale du SCOT Actif expand_more
La mise en œuvre de la Révision générale du SCOT et l’élaboration des documents afférents (rédaction, animation, suivi de la procédure PAS, DOO, VLM, Annexes) ;
02 LOT-L’Élaboration du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) ; Actif expand_more
L’Élaboration du Document d'Aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (DAACL) ;
03 LOT-L’État initial de l’environnement et évaluation environnementale ; Actif expand_more
L’État initial de l’environnement et évaluation environnementale
04 LOT-Accompagnement juridique Actif expand_more
Accompagnement juridique (relecture des documents PAS, DOO et délibérations du débat du PAS et arrêt ainsi qu’accompagnement pendant la procédure d’enquête publique, lecture des avis).
Documents de consultation (DCE)
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