Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d'usagers et de véhicules
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- http://www.maximilien.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DVM-2026-03
- Intitulé
-
Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d'usagers et de véhicules
- Description
-
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d'usagers et de véhicules.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311200
- CPV additionnels
-
30144300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR107
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-07+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
description Objet du marché
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d'usagers et de véhicules.
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01 Recueil de données, enquêtes et comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d’usagers et de véhicules Actif expand_more
Il s'agit des prestations de recueil de données, enquêtes et de comptages relatifs aux déplacements de diverses catégories d'usagers et de véhicules sur la voirie et le réseau du département du Val-de-Marne (voiries départementales et communales), et éventuellement sur le territoire des communes limitrophes au département, incluant le traitement et la présentation des résultats :
- Enquêtes génér…
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