RESEAU DE TRANSPORT DE VOYAGEURS "TUB"
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Decazeville Communauté
- SIRET
-
20006706400051
- Adresse
-
Maison de l'Industrie, 12300 DECAZEVILLE
- Téléphone
-
0565439500
-
contact@decazeville-communaute.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics-smica.safetender.com/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202601TR
- Intitulé
-
RESEAU DE TRANSPORT DE VOYAGEURS "TUB"
- Description
-
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- CPV additionnels
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
67 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont :
-Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché.
-Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié.
-Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
description Objet du marché
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 réseau de transport de voyageurs "TUB" Actif expand_more
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur