Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
- SIRET
-
82682
- Adresse
-
1277 Route des Crêtes, 69480 Anse
- Contact
-
POMERET Daniel
- Téléphone
-
0474670025
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26.01
- Intitulé
-
Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
- Description
-
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351611
- CPV additionnels
-
71313000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon.
Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent.
Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02
04.72.77.21.30
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
description Objet du marché
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre Actif expand_more
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur