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En cours Autre procédure Réf: 26-7901

Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Saint-Clair-sur-Epte

description Objet du marché

Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Saint-Clair-sur-Epte

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account_balance Acheteur

Type d'acheteur
La
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
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description

Objet du marché

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Référence
2026-01-SDA
Intitulé
Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Saint-Clair-sur-Epte
Description
Révision du Schéma Directeur d'Assainissement et des eaux pluviales
Nature du marché
Services
CPV principal
71300000
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FR108
gavel

Procédure

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Type de procédure
Autre procédure en une phase
Date limite de réception des offres
2026-03-05+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
3 mois
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
18 mois
balance

Voies de recours

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Voies de recours
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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Saint-Clair-sur-Epte Actif expand_more
Code CPV
tag 71300000 — Services d'ingénierie

Révision du Schéma Directeur d'Assainissement et des eaux pluviales

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