Schéma directeur d'assainissement intercommunal
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://ccvba.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-09
- Intitulé
-
Schéma directeur d'assainissement intercommunal
- Description
-
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal.
Lieux d'exécution :
Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant :
â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants.
â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, Les Baux de Provence, Le Paradou, Maussane les Alpilles, Mouriés et Aureille , pour une population totale permanente de l'ordre de 13 300 habitants.
Le contenu détaillé des prestations à exécuter est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
La Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles (CCVBA) dispose de la compétence assainissement collectif et assainissement non collectif sur l'ensemble des dix communes qui la constitue. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-21+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal.
Lieux d'exécution :
Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant :
â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants.
â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, Les Baux de Provence, Le Paradou, Maussane les Alpilles, Mouriés et Aureille , pour une population totale permanente de l'ordre de 13 300 habitants.
Le contenu détaillé des prestations à exécuter est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
La Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles (CCVBA) dispose de la compétence assainissement collectif et assainissement non collectif sur l'ensemble des dix communes qui la constitue.
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01 Schema directeur d'assainissement intercommunal Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal.
Lieux d'exécution :
Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant :
â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur