Service de transport à la demande des séniors en journée.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-ASA1001
- Intitulé
-
Service de transport à la demande des séniors en journée.
- Description
-
Le présent marché a pour objet la mise en place d un service de transport adapté aux séniors, en journée.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-31+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009
Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009
Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la mise en place d un service de transport adapté aux séniors, en journée.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Service de transport à la demande des séniors, en journée. Actif expand_more
Le présent marché a pour objet la mise en place d'un service de transport adapté aux séniors, en journée.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE 2026-ASA1001
DCE complet
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur