Services d'assurances pour la Ville de Thuir
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Thuir
- SIRET
-
50774
- Adresse
-
30 boulevard Léon-Jean Grégory, 66300 Thuir
- Contact
-
MESTRES Stéphane
- Téléphone
-
0468846767
-
marches-publics@thuir.fr
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-08-FCS-014-AOO
- Intitulé
-
Services d'assurances pour la Ville de Thuir
- Description
-
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-09+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES Actif expand_more
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
02 RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES Actif expand_more
RESPONSABILITÉS ET RISQUES ANNEXES
03 VÉHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES Actif expand_more
VÉHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
04 PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET ÉLUS Actif expand_more
PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET ÉLUS
05 RISQUES STATUTAIRES Actif expand_more
RISQUES STATUTAIRES
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur