Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- SIRET
-
22381
- Adresse
-
90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
- Contact
-
le Directeur Général
- Téléphone
-
0473285656
-
marches.publics@t2c.fr
- Profil acheteur
- https://www.t2c.fr/
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
VJ
- Intitulé
-
Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires
- Description
-
La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- CPV additionnels
-
60112000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-28+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
35 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Saint-Genès-Champanelle - Collège Molière Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
02 Mur-sur-Allier - Collège Saint-Exupéry Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
03 Mur-sur-Allier - Delille Salford Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
04 Mur-sur-Allier - Collège Marc Bloch Actif expand_more
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur