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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-89050

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom

COMMUNE DU TEILLEUL

SIRET

20005763600017

Adresse

60 RUE BEAUREGARD, 50640 LE TEILLEUL

Contact

CHARLINE DESLANDES

Téléphone

0233594005

Email

secretariatgeneral@leteilleul.fr

Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence

Contacts damp;#039;assurances

Intitulé

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

Description

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

Nature du marché

Services

CPV principal

66515000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRD12, FRD12, FRD12, FRG03, FRG03

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-11-02+01:00 à 12:00:00+01:00

Nombre max de lots soumis

5

Nombre max de lots attribués

5

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

7 mois

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

Tribunal Administratif de Caen

description Objet du marché

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

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view_agenda Allotissement (5 lots)

01 assurance des dommages aux biens et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des dommages aux biens et des risques annexes

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02 assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des responsabilités et des risques annexes

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03 assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66514110 — Services d'assurance de véhicules à moteur
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le Teilleul

assurance des véhicules á moteur et des risques annexes

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04 assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Actif expand_more
Code CPV
tag 66513100 — Services d'assurance défense et recours
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

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05 assurance des prestations statutaires Actif expand_more
Code CPV
tag 66512000 — Services d'assurances accidents et maladie
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des prestations statutaires

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