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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 637838-2026

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

description Objet du marché

Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL

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view_agenda Allotissement (5 lots)

01 assurance des dommages aux biens et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des dommages aux biens et des risques annexes

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02 assurance des responsabilités et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des responsabilités et des risques annexes

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03 assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Actif expand_more
Code CPV
tag 66514110 — Services d'assurance de véhicules à moteur
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le Teilleul

assurance des véhicules á moteur et des risques annexes

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04 assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Actif expand_more
Code CPV
tag 66513100 — Services d'assurance défense et recours
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus

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05 assurance des prestations statutaires Actif expand_more
Code CPV
tag 66512000 — Services d'assurances accidents et maladie
schedule Durée : 48 mois
location_on 50640 Le teilleul

assurance des prestations statutaires

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