Souscription et gestion de contrats d'assurances
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Souscription et gestion de contrats d'assurances
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00 Souscription et gestion de contrats d'assurances Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC... Actif expand_more
Souscription et gestion de contrats d'assurances Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissi…
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 454 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
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