En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-27234
Traitement de déchets inertes de type pierres, terres et gravats
description Objet du marché
Marché à bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Reconductible tacitement 3 fois.
En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
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