Traitement des déchets
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
- SIRET
-
20003469200018
- Adresse
-
1717 Route d’Avignon, 30200 Bagnols sur Cèze
- Téléphone
-
+33 466790102
-
accueil@gardrhodanien.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Traitement des déchets
- Description
-
Traitement des déchets
Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-03+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nîmes
description Objet du marché
Traitement des déchets
Lot Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri Actif expand_more
Traitement des déchets
Ordures Ménagères Résiduelles et refus de tri
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur