Traitement des déchets collectés par le SMAV

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account_balance Acheteur

Type d'acheteur: Organisme de droit public
Activité principale: Protection de l'environnement

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Objet du marché

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Référence: 26AO05
Intitulé: Traitement des déchets collectés par le SMAV
Description: Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le traitement de fractions issus d'un traitement mécano-biologique des ordures ménagères.
Nature du marché: Services
CPV principal: 90513000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-03-16+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 5
Nombre max de lots attribués: 5

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 120
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 32 mois

view_agenda

Lots (5)

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Lot LOT-0001: Traitement des gravats issus des déchèteries; Le présent accord-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31...
Lot LOT-0002: Traitement des tout-venants en mélange; Le présent accord-cadre concerne le traitement des tout-venants en mélange. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décem...
Lot LOT-0003: Traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique; Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de noti...
Lot LOT-0004: Traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique; Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de no...
Lot LOT-0005: Traitement des refus de tri issus de la collecte sélective; Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la collecte sélective. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulai...

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ;...

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

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view_agenda Allotissement (5 lots)

01 Traitement des gravats issus des déchèteries 90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux — Actif expand_more

Code CPV