Lot n°01
Services
Accord-cadre
Traitement des gravats issus des déchèteries
Acheteur
account_balance
Syndicat Mixte Artois Valorisation
Code CPV
tag
90513000 — Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Durée
schedule
32 mois
description Description
Le présent accord-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries.
L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 25 000 tonnes pour la première période et 15 000 tonnes pour la seconde.
schedule Durée
32 mois
info Informations générales
handshake
Accord-cadre