Traitement en installation de stockage de déchets non dangereux de déchets ménagers
description Objet du marché
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande.
L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP.
Le marché ne comporte pas de lots.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Les variantes ne sont pas autorisées
Résumé IA et analyse du marché
Générez un résumé IA du dossier de consultation et une analyse du CCTP avec un abonnement Pro.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Traitement en installation de stockage de déchets non dangereux de déchets ménagers Actif expand_more
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande.
L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP.
Le marché ne comporte pas de lots.
Il n'est pas prévu de décomposition en tra…
Documents de consultation (DCE)
Accédez aux documents du dossier de consultation avec un abonnement Pro.
emoji_events Attribution
Les informations d'attribution sont réservées aux abonnés Pro.
workspace_premium Voir les tarifs