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AlertOffres
En cours Appel d'offres ouvert Réf: 2026-37a39

TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR

description Objet du marché

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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view_agenda Allotissement (3 lots)

01 Transport collectif dans la commune de Mont-Saint-Aignan Actif expand_more
02 Transport collectif sur le territoire métropolitain Actif expand_more
03 Transport collectif en dehors de la Métropole Rouen Normandie Actif expand_more

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Règlement de consultation

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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