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En cours Autre procédure Réf: 26F128

Transport de corps pour les établissements du GHT Nord Yonne

description Objet du marché

Transport de corps pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Yonne

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : L’acheteur recherche des prestations de transport de corps pour les établissements du GHT Nord Yonne.
  • • Périmètre géographique : Les prestations concernent le Centre Hospitalier de Joigny et le Centre Hospitalier de Sens.
  • • Allotissement et forme du contrat : Le marché est un accord-cadre avec maximum à bons de commande, composé de deux lots attribués chacun à un seul opérateur : le lot 1 pour le Centre Hospitalier de Joigny et le lot 2 pour le Centre Hospitalier de Sens. Les candidats peuvent répondre à tous les lots.

checklist Candidature et critères

  • • Pièces de candidature : La candidature comprend une déclaration sur l’honneur attestant l’absence d’interdiction de soumissionner, ainsi que les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME.
  • • Pièces de l’offre : L’offre comprend l’acte d’engagement et ses annexes, le CCAP, le CCTP et ses annexes, le BPU ainsi qu’un mémoire justificatif des dispositions prévues pour l’exécution du contrat.
  • • Capacités d’autres opérateurs : En cas de recours aux capacités d’autres opérateurs, le candidat fournit les documents exigés pour ces opérateurs ainsi que leur engagement écrit.
  • • Règles de candidature : Aucune forme de groupement n’est imposée à l’attributaire, et les documents déjà transmis lors d’une précédente consultation peuvent ne pas être fournis de nouveau s’ils demeurent valables.

folder_open Pièces à fournir

draft Déclaration sur l’honneur draft DC1 draft DC2 draft DUME draft Acte d’engagement et annexes draft CCAP draft CCTP et annexes draft BPU draft Mémoire justificatif

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Prix des prestations 50 points
Valeur technique 40 points
Modalités d’intervention 20 points
Équipements 10 points
Mémoire technique 10 points
Protection de l’environnement 10 points
Qualité et faible impact environnemental 5 points
Optimisation des trajets et réduction des émissions 5 points

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être reçues au plus tard le 16 décembre 2026 à 12h00, selon le règlement de consultation.
  • • Durée du contrat : La durée du contrat est définie par lot et fixée dans le CCAP.
  • • Modalités de remise et validité : La transmission électronique est obligatoire sur le profil acheteur e-Bourgogne ; les offres sont valables 120 jours à compter de la date limite de réception.
  • • Points d’attention : Les variantes et la négociation sont exclues, aucune visite de site n’est prévue, et les conditions d’exécution sociales et environnementales du CCAP doivent être respectées.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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DCE.zip

Pièce du dossier · 1.03 MB

description

Reglementdelaconsultation.pdf

Règlement de consultation · 450 KB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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