Transport de corps pour les établissements du GHT Nord Yonne
description Objet du marché
Transport de corps pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Yonne
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : L’acheteur recherche des prestations de transport de corps pour les établissements du GHT Nord Yonne.
- • Périmètre géographique : Les prestations concernent le Centre Hospitalier de Joigny et le Centre Hospitalier de Sens.
- • Allotissement et forme du contrat : Le marché est un accord-cadre avec maximum à bons de commande, composé de deux lots attribués chacun à un seul opérateur : le lot 1 pour le Centre Hospitalier de Joigny et le lot 2 pour le Centre Hospitalier de Sens. Les candidats peuvent répondre à tous les lots.
checklist Candidature et critères
- • Pièces de candidature : La candidature comprend une déclaration sur l’honneur attestant l’absence d’interdiction de soumissionner, ainsi que les formulaires DC1 et DC2 ou le DUME.
- • Pièces de l’offre : L’offre comprend l’acte d’engagement et ses annexes, le CCAP, le CCTP et ses annexes, le BPU ainsi qu’un mémoire justificatif des dispositions prévues pour l’exécution du contrat.
- • Capacités d’autres opérateurs : En cas de recours aux capacités d’autres opérateurs, le candidat fournit les documents exigés pour ces opérateurs ainsi que leur engagement écrit.
- • Règles de candidature : Aucune forme de groupement n’est imposée à l’attributaire, et les documents déjà transmis lors d’une précédente consultation peuvent ne pas être fournis de nouveau s’ils demeurent valables.
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix des prestations | 50 points |
| Valeur technique | 40 points |
| Modalités d’intervention | 20 points |
| Équipements | 10 points |
| Mémoire technique | 10 points |
| Protection de l’environnement | 10 points |
| Qualité et faible impact environnemental | 5 points |
| Optimisation des trajets et réduction des émissions | 5 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : Les offres doivent être reçues au plus tard le 16 décembre 2026 à 12h00, selon le règlement de consultation.
- • Durée du contrat : La durée du contrat est définie par lot et fixée dans le CCAP.
- • Modalités de remise et validité : La transmission électronique est obligatoire sur le profil acheteur e-Bourgogne ; les offres sont valables 120 jours à compter de la date limite de réception.
- • Points d’attention : Les variantes et la négociation sont exclues, aucune visite de site n’est prévue, et les conditions d’exécution sociales et environnementales du CCAP doivent être respectées.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 1.03 MB
Reglementdelaconsultation.pdf
Règlement de consultation · 450 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur