Transport de personnel de la Région Occitanie en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconisé cette mesure au titre de l'aménagement de leur poste (transport domicile-travail)
Lieu d'exécution : territoire de la région Occitanie
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Région Occitanie
- SIRET
- 68423
- Adresse
- 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse
- Contact
- DELGA Carole
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 2026-FCS-0054
- Intitulé
- Transport de personnel de la Région Occitanie en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconi...
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconisé cette mesure au titre de l'aménagement de leur poste (transport domicile-travail)
Lieu d'exécution : territoire de la région Occitanie - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- CPV additionnels
- 60130000
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 2
- Nombre max de lots attribués
- 2
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 5 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (2)
expand_more
- Lot LOT-0001
- Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
- Site de Toulouse. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de l'Hôtel de Région. Pour le site de T...
- Lot LOT-0002
- Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
- Site de Montpellier. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de la Région. Pour le site de Montpe...
view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Actif expand_more
Site de Toulouse. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de l'Hôtel de Région.
Pour le site de Toulouse, les bénéficiaires travaillent sur le site Ouest de la Région Occitanie
<br/>
02 Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Actif expand_more
Site de Montpellier. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de la Région.
Pour le site de Montpellier, les bénéficiaires travaillent sur le site Est de la Région Occitanie.
<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur