Transport de personnel de la Région Occitanie en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Région Occitanie
- SIRET
-
68423
- Adresse
-
22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse
- Contact
-
DELGA Carole
- Téléphone
-
0561335050
-
marches.publics@laregion.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics.laregion.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-FCS-0054
- Intitulé
-
Transport de personnel de la Région Occitanie en situation de handicap pour les trajets domicile/travail
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconisé cette mesure au titre de l'aménagement de leur poste (transport domicile-travail)
Lieu d'exécution : territoire de la région Occitanie - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Maintien en emploi des agents de la Région en situation de handicap pour lesquels le médecin du travail a préconisé cette mesure au titre de l'aménagement de leur poste (transport domicile-travail)
Lieu d'exécution : territoire de la région Occitanie
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Actif expand_more
Site de Toulouse. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de l'Hôtel de Région.
Pour le site de Toulouse, les bénéficiaires travaillent sur le site Ouest de la Région Occitanie
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02 Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail Actif expand_more
Site de Montpellier. Transport de personnel en situation de handicap pour les trajets domicile/travail et transport de l'enfant pour les trajets domicile/crèche de la Région.
Pour le site de Montpellier, les bénéficiaires travaillent sur le site Est de la Région Occitanie.
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur