COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D'ESSONNE (Arpajon ; Auvernaux ; Baulne ; Bondoufle ; Champcueil ; Ormoy ; Mennecy ; Ballancourt-sur-Essonne ; Itteville ; Cerny ; La Ferté-Alais ; Vert-le-Petit ; Chevannes ; Vert-le-Grand ; Marolles-en-Hurepoix ; Leudeville ; Saint-Vrain ; Echarcon ; Fontenay-le-Vicomte)

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Arpajon, Auvernaux, Baulne, Bondoufle, Champcueil, Ormoy, Mennecy, Ballancourt-sur-Essonne, Itteville, Cerny, La Ferté-Alais, Vert-le-Petit, Chevannes, Vert-le-Grand, Marolles-en-Hurepoix, Leudeville, Saint-Vrain, Écharcon et Fontenay-le-Vicomte. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.