TRANSPORT SCOLAIRE EN CIRCUITS SPÉCIAUX SCOLAIRES DANS LE DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE (91)
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91). Il est décomposé en 63 lots, qui donneront chacun lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par bons de commande. Chaque lot peut comprendre plusieurs lignes, chaque ligne peut comprendre plusieurs itinéraires, chaque itinéraires peut comprendre plusieurs services journaliers. Les titulaires affectent les moyens humains et matériels nécessaires à l'exécution des prestations.
Résumé IA et analyse du marché
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view_agenda Allotissement (63 lots)
01 ANGERVILLE (Ouestreville ; Dommerville ; Villeneuve) Actif expand_more
Le présent accord cadre à bons de commande, monoattributaire a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91) sur les communes de Ouestreville, Dommerville et Villeneuve . Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations s…
02 ATHIS MONS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
03 BOUTIGNY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Boutigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
04 BREUILLET Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Breuillet. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 248 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
05 BRIIS SOUS FORGES (Fontenay-les-Briis) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Breuillet. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 248 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
06 CHILLY-MAZARIN Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Chilly-Mazarin. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
07 COURDIMANCHE (Maisse) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Courdimanche et Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au se…
08 CROSNE (Boussy-Saint-Antoine ; Epinay-sous-Sénart ; Brunoy ; Quincy-sous-Sénart ; Villeneuve-Saint-Georges ; Yerres) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Crosne, Boussy-Saint-Antoine, Epinay-sous-Sénart, Brunoy, Quincy-sous-Sénart, Villeneuve-Saint-Georges et Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 909 0…
09 DOURDAN Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
10 DRAVEIL Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 238 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
11 FONTENAY LES BRIIS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Fontenay-les-Briis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du …
12 FORGE-LES-BAINS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Forges-les-Bains. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CC…
13 GIF-SUR-YVETTE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gif-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
14 GOMETZ-LE-CHATEL Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Gometz-le-Châtel. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CC…
15 GRIGNY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Grigny. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
16 JUVISY-SUR-ORGE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Juvisy-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCT…
17 LA VILLE-DU-BOIS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CC…
18 LE COUDRAY MONTCEAUX (Champcueil) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes du Coudray-Montceaux et de Champcueil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est …
19 LIMOURS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Limours. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
20 LINAS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Linas. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
21 LONGJUMEAU (Epinay-sur-Orge) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Longjumeau et Épinay-sur-Orge. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décri…
22 MAISSE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Maisse. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
23 MASSY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Massy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 273 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
24 MONTLHERY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
25 OLLAINVILLE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune d'Ollainville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
26 PALAISEAU Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 550 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
27 REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE CHAMARANDE TORFOU Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Chamarande et Torfou. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein …
28 RIS ORANGIS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Ris-Orangis. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 272 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
29 SAINT AUBIN (Villiers-le-Bâcle) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est dé…
30 SAINT MAURICE MONTCOURONNE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saint-Maurice-Montcouronne. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au …
31 SAINT YON (Mauchamps ; Saint-Sulpice-de-Favières) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Saint-Yon, Mauchamps et Saint-Sulpice-de-Favières. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des p…
32 SAULX LES CHARTREUX Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Saulx-les-Chartreux. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du…
33 TIGERY (Saint-Germain-lès-Corbeil) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Tigery et Saint-Germain-lès-Corbeil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est…
34 VERRIERES-LE-BUISSON Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein d…
35 CORBEIL-ESSONNES (Villabé) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Corbeil-Essonnes et Villabé. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit …
36 VILLEBON SUR YVETTE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 244 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du…
37 VILLEJUST (Villebon-sur-Yvette) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Villejust et Villebon-sur-Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 288 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est dé…
38 VIRY-CHATILLON Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 234 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
39 WISSOUS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Wissous. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
40 YERRES Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur la commune de Yerres. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein du CCTP.
41 COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION (Marolles-en-Hurepoix ; Cheptainville ; Guibeville ; Arpajon ; Saint-Germain-lès-Arpajo... Actif expand_more
COEUR D'ESSONNE AGGLOMERATION (Marolles-en-Hurepoix ; Cheptainville ; Guibeville ; Arpajon ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Brétigny-sur-Orge ; Leuville-sur-Orge ; Montlhéry)
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Marolles-en-Hurepoix, Cheptainville, Guibeville, Arpajon, Saint-Germain-lès-Arpajon, Brétigny-sur-Orge, Leuville-sur-Orge et Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un mo…
42 COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D'ESSONNE (Arpajon ; Auvernaux ; Baulne ; Bondoufle ; Champcueil ; Ormoy ; Mennecy ; Bal... Actif expand_more
COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL D'ESSONNE (Arpajon ; Auvernaux ; Baulne ; Bondoufle ; Champcueil ; Ormoy ; Mennecy ; Ballancourt-sur-Essonne ; Itteville ; Cerny ; La Ferté-Alais ; Vert-le-Petit ; Chevannes ; Vert-le-Grand ; Marolles-en-Hurepoix ; Leudeville ; Saint-Vrain ; Echarcon ; Fontenay-le-Vicomte)
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Arpajon, Auvernaux, Baulne, Bondoufle, Champcueil, Ormoy, Mennecy, Ballancourt-sur-Essonne, Itteville, Cerny, La Ferté-Alais, Vert-le-Petit, Chevannes, Vert-le-Grand, Marolles-en-Hurep…
43 SYNDICAT A VOCATION UNIQUE DU VAL D'ESSONNE (Gironville-sur-Essonne ; Buno-Bonnevaux ; Prunay-sur-Essonne ; Boigneville) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Prunay-sur-Essonne et Boigneville. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euros HT par période contractuelle d…
44 SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 1 (Abbeville, Angerville ; Arrancourt ; Boissy-la-Rivière ; Dommerville ; Esto... Actif expand_more
SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 1 (Abbeville, Angerville ; Arrancourt ; Boissy-la-Rivière ; Dommerville ; Estouches ; Fontaine-la-Rivière ; Méréville ; Montreau ; Pussay ; Saclas ; Saint-Cyr-La-Rivière ; Thionville ; Congerville ; Chalou Moulineux ; Guillerval ; Monnerville)
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Abbeville, Angerville, Arrancourt, Boissy-la-Rivière, Dommerville, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Méréville, Montreau, Pussay, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Thionville, Congerville, C…
45 SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 2 (Baulne ; Boissy-le-Cutté ; Boutigny sur Essonne ; Bouville ; Cerny ; Champc... Actif expand_more
SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 2 (Baulne ; Boissy-le-Cutté ; Boutigny sur Essonne ; Bouville ; Cerny ; Champcueil ; La Ferté-Alais ; Orveau ; D'Huison-Longueville ; Vayres-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Puiselet-le-Marais ; Itteville ; Mennecy ; Videlles ; Mondeville ; Valpuiseaux ; Villeneuve-sur-Auvers ; Etampes)
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Baulne, Boissy-le-Cutté, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Cerny, Champcueil, La Ferté-Alais, Orveau, D'Huison-Longueville, Vayres-sur-Essonne, Guigneville-sur-Essonne, Puiselet-le-Marai…
46 SYNDICAT DES TRANSPORTS DU SUD ESSONNE 3 Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes suivantes : Abbéville-la-Rivière ; Angerville ; Arrancourt ; Authon-la-Plaine ; Boissy-le-Sec ; Boutervilliers ; Blandy ; Boissy-la-Rivière ; Brouy ; Bois-Herpin ; Bouville ; Chalo-Saint-…
47 OZAR HATORAH (Massy ; Antony) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Massy et Antony pour desservir l'établissement scolaire Ozar Hatorah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT par période contractuelle de 1 a…
48 COURS SECONDAIRE D'ORSAY (Les Molières ; Gif-sur-Yvette ; Gometz-le-Châtel ; Bures-sur-Yvette) Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), sur les communes de Les Molières, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel et Bures-sur-Yvette pour desservir l'établissement scolaire Cours secondaire d'Orsay. Il est conclu sans montant minimum et avec un monta…
49 COMITE SAINT SPIRE DE CORBEIL-ESSONNES Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Saint Spire de Corbeil Essonnes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble d…
50 ECOLE Ile-de-France DE VILLEBON SUR YVETTE Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'école Ile-de-France de Villebon sur Yvette. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 240 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestatio…
51 ECOLE NOTRE DAME DE SION D'EVRY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Notre-Dame de Sion d'Évry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 570 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit…
52 ECOLE DU SACRE COEUR DE MONTLHERY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École du Sacré-Coeur de Montlhéry. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décr…
53 ECOLE STEINER DE VERRIERES LE BUISSON Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'École Steiner de Verrières-le-Buisson. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est …
54 ETABLISSEMENT SAINT CHARLES D'ATHIS-MONS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Charles d'Athis-Mons. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 400 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations…
55 ETABLISSEMENT SAINT LOUIS SAINT CLEMENT DE VIRY-CHATILLON Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Établissement Saint-Louis Saint-Clément de Viry-Châtillon. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensembl…
56 INSTITUTION JEANNE D'ARC D'ETAMPES Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Jeanne d'Arc d'Étampes. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est déc…
57 INSTITUTION BETH RIVKAH Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Beth Rivkah. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 420 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est décrit au sein…
58 INSTITUTION SACRE COEUR DE LA VILLE DU BOIS Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sacré-Coeur de La Ville-du-Bois. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestati…
59 INSTITUTION SAINT MARTIN Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Martin de Palaiseau. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est …
60 INSTITUT SAINT PAUL COLLEGE JEANNE D'ARC DE DOURDAN Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institut Saint-Paul - Collège Jeanne d'Arc de Dourdan. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des …
61 INSTITUTION SAINT PIERRE DE BRUNOY Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Saint-Pierre de Brunoy. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations est d…
62 INSTITUTION SAINTE THERESE DE MONTGERON Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'Institution Sainte-Thérèse de Montgeron. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestations es…
63 OGEC NOTRE DAME DE DRAVEIL Actif expand_more
Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet l'exécution d'un service de transports scolaires en circuits spéciaux scolaires dans le département de l'Essonne (91), pour desservir l'établissement scolaire Notre-Dame de Draveil. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euros HT par période contractuelle de 1 an. L'ensemble des prestatio…
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