TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTÉS DES ÉLÈVES, ÉTUDIANTS ET APPRENTIS EN SITUATION DE HANDICAP DES DÉPARTEMENTS DE PARIS (75), ET DE L'ESSONNE (91), PAR VÉHICULES LÉGERS DE MOINS DE 9 PLACES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-039
- Intitulé
-
TRANSPORTS SCOLAIRES ADAPTÉS DES ÉLÈVES, ÉTUDIANTS ET APPRENTIS EN SITUATION DE HANDICAP DES DÉPARTEMENTS DE PARIS (75), ET DE L'ESSONNE (91), PAR VÉHICULES LÉGERS DE MOINS DE 9 PLACES
- Description
-
La présente consultation a pour objet la réalisation des transports d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'Acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage et inversement. Le périmètre des missions est constitué des départements de Paris (75) et de l'Essonne (91) ainsi que des départements franciliens.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-02+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
32
- Nombre max de lots attribués
-
32
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Tribunal administratif de Paris
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation des transports d'élèves et ou d'étudiants en situation de handicap en véhicules adaptés (VA) ou non adaptés (HVA) de type véhicules légers de moins de 9 places. Les utilisateurs sont transportés de leur domicile à un lieu de destination déterminé par l'Acheteur : établissement scolaire ou universitaire, lieu de formation, lieu d'examen ou lieu de stage et inversement. Le périmètre des missions est constitué des départements de Paris (75) et de l'Essonne (91) ainsi que des départements franciliens.
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09 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires CHAMPLAN, SAULX LES CHARTREUX, LONGJUMEAU, EPINAY SUR ORGE, BALLAINVIL... Actif expand_more
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11 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires IGNY, PALAISEAU, ORSAY Actif expand_more
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16 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires RIS ORANGIS, FLEURY MEROGIS, BONDOUFLE, LE PLESSIS PATE, VERT LE GRAND... Actif expand_more
Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires RIS ORANGIS, FLEURY MEROGIS, BONDOUFLE, LE PLESSIS PATE, VERT LE GRAND, VERT LE PETIT
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23 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires WISSOUS, MORANGIS, SAVIGNY SUR ORGE Actif expand_more
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24 Elèves de l'Essonne -Etablissements scolaires SOISY SUR SEINE, ETIOLLES, SAINT GERMAIN LES CORBEIL Actif expand_more
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26 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires EPINAY SOUS SENART, BOUSSY SAINT ANTOINE, VARENNES JARCY, QUINCY SOUS ... Actif expand_more
Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires EPINAY SOUS SENART, BOUSSY SAINT ANTOINE, VARENNES JARCY, QUINCY SOUS SENART, TIGERY, SAINT PIERRE DU PERRAY, SAINTRY SUR SEINE, MORSANG SUR SEINE
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27 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires SEINE ET MARNE (77) Actif expand_more
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28 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires YVELINES (78) Actif expand_more
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29 Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires SEINE SAINT DENIS et VAL D'OISE (93 & 95) Actif expand_more
Elèves de l'Essonne - Etablissements scolaires SEINE SAINT DENIS et VAL D'OISE (93 & 95)
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ELEV75 - Élèves de Paris - Établissements scolaires du 16ème arrondissement
31 ELEV75 - Élèves de Paris - Établissements scolaires du 13ème arrondissement Actif expand_more
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32 ELEV75 - Élèves de Paris - Établissements scolaires des 6ème et 7ème arrondissements Actif expand_more
ELEV75 - Élèves de Paris - Établissements scolaires des 6ème et 7ème arrondissements
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Dossier de Consultation des Entreprises
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