Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
- SIRET
-
64988
- Adresse
-
3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008 Bourg En Bresse Cedex
- Contact
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DEBAT Jean-François
- Téléphone
-
0474247515
-
commande.publique@grandbourg.fr
- Profil acheteur
- https://marchespublics.ain.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-022A
- Intitulé
-
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Description
-
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60140000
- CPV additionnels
-
60140000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-05+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
description Objet du marché
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse Actif expand_more
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de comma…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur