Lot n°00
Services
Récurrent
Accord-cadre
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Acheteur
account_balance
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Code CPV
tag
60140000 — Transport non régulier de passagers
Montant estimé
euro
1,040,000 €
Période d'exécution
schedule
Du 01 septembre 2026 au 31 août 2027
Lieu d'exécution
location_on
01000 Bourg En Bresse
description Description
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027.
Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT.
Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires
sell Codes CPV supplémentaires
60140000 — Transport non régulier de passagers
location_on Lieu d'exécution
3, Boulevard John Kennedy
Bourg En Bresse 01000
Code NUTS : FRK21
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 01 septembre 2026
Fin : 31 août 2027
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
autorenew
Marché récurrent
replay
Renouvellements : 3 maximum
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires