Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône
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Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône
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account_balance Acheteur
- Type d'acheteur
- Organisme de droit public
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- 25_VOIRIE_AO_042
- Intitulé
- Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône
- Description
-
Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 550 000 euro...
Transports publics par véhicules adaptés des élèves et étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire pour le département du Rhône L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 550 000 euros HT/an pour lot 1, 1 250 000 euros HT/an pour lot 2 et 1 800 000 euros HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 4 286 477 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- CPV additionnels
- 60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-17+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Secteur Nord
- Secteur Nord
- Lot LOT-0002
- Secteur Ouest
- Secteur Ouest
- Lot LOT-0003
- Secteur Sud
- Secteur Sud
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- voir documents de la consultation
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Secteur Nord Actif expand_more
Secteur Nord
02 Secteur Ouest Actif expand_more
Secteur Ouest
03 Secteur Sud Actif expand_more
Secteur Sud
folder_open Documents de consultation (DCE)
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