Transports sanitaires terrestres
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
38 CHU
- SIRET
-
26380030200014
- Adresse
-
CS 10217 GRENOBLE
- Contact
-
Cellule Marchés Publics
- Téléphone
-
+33 476766859
-
Marches@chu-grenoble.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026E146_150
- Intitulé
-
Transports sanitaires terrestres
- Description
-
Transports sanitaires terrestres
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
85143000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551- 1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Grenoble
description Objet du marché
Transports sanitaires terrestres
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur