TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES PATIENTS POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT HAUTE-BRETAGNE
description Objet du marché
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimés en valeur au sens de l'article R2162-4, 2° du Code de la commande publique. Les montants maximum contractuels pour toute la durée du marché public sont : Pour le lot 1 : 7 600 000Euros HT, Pour le lot 2 : 3 100 000 Euros HT, Pour le lot 3 : 400 000 Euros HT, Pour le lot 4 : 1 700 000Euros HT, Pour le lot 5 : 2 000 000 Euros HT, Pour le lot 6 : 400 000, Pour le lot 7 : 1 400 000 Euros HT, Pour le lot 8 : 600 000 Euros HT, Pour le lot 9 : 600 000 Euros HT, Pour le lot 10 : 2 500 000 Euros HT. Pour tous les lots, le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné.
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view_agenda Allotissement (10 lots)
01 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du CHU... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du CHU de Rennes, des CH de Saint Méen Le Grand et Montfort sur Meu, périmètre Article 80
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
02 Transports sanitaires terrestres internes du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ et à l’arrivée d... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres internes du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ et à l’arrivée des établissements du CHU de Rennes
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
03 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Cen... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Centre hospitalier de Janzé La Roche aux Fées, périmètre Article 80
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
04 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements des Ce... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements des Centres hospitaliers de Vitré et de la Guerche, périmètre Article 80
présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-…
05 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Cen... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Centre hospitalier intercommunal de Redon - Carentoir, périmètre Article 80
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
06 Transports sanitaires terrestres internes du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h entre les établissements d... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres internes du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h entre les établissements du Centre hospitalier intercommunal de Redon - Carentoir
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
07 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Cen... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Centre hospitalier de Fougères, périmètre Article 80
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
08 Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Cen... Actif expand_more
Transports sanitaires terrestres du lundi au dimanche et jours fériés de 8h à 20h au départ des établissements du Centre hospitalier des Marches de Bretagne, périmètre Article 80
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
09 Transports sanitaires pédiatriques en France 24h/24 7jours/7 pour les établissements parties du GHT Haute-Bretagne Actif expand_more
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
10 Transports sanitaires de nuit de 20h à 8h pour les établissements parties du GHT Haute-Bretagne. Actif expand_more
La présente consultation est lancée en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'acco…
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