Centres territoriaux de Cuers et Hyères et des communes du Pradet et de La Garde (Pôle "Provence Méditerranée")
description Description
Travaux d'entretien courant et de réparations localisées pour les voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien et divers travaux de voirie
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Ensemble du département (territoire selon lot géographique)
Toulon 83000
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
48 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
Clauses de réexamen : l'accord-cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article 2-6-2 du Rc. Marché similaire : un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp