TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Département du Doubs
- SIRET
-
52109
- Adresse
-
Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Contact
-
BOUQUIN Christine
- Téléphone
-
0381258125
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026DPL0009
- Intitulé
-
TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45311200
- CPV additionnels
-
45311200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
19 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon Actif expand_more
Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon<br/>
02 Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard Actif expand_more
Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard<br/>
03 Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Besançon Actif expand_more
Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Besançon<br/>
04 Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Montbéliard Actif expand_more
Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Montbéliard<br/>
05 Stores - Secteur de Besançon Actif expand_more
Stores - Secteur de Besançon<br/>
06 Electricité - Secteur de Besançon Actif expand_more
Electricité - Secteur de Besançon<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur