En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: MAM
TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU MONUMENT AUX MORTS A FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 241 KB
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Dossier de Consultation des Entreprises
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