TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE SANARY SUR MER
description Objet du marché
Le présent Marché a pour objet la réalisation de travaux de voirie sur la Commune de Sanary Sur Mer.
Ce marché est divisé en deux lots à savoir :
- opérations de voiries d'un montant supérieur à 50 000EUR et inférieur ou égal à 150 000EUR
- opérations de voirie d'un montant supérieur à 150 000EUR et inférieur ou égal à 3 000 000EUR
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Opérations de voirie d’un montant supérieur 50 000 € et égal ou inférieur à 150 000€ Actif expand_more
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.
02 Opérations de voirie d’un montant supérieur à 150 000 € HT et inférieur ou égal à 3 000 000€ Actif expand_more
Le marché est l'accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le nombre d’opérateurs économiques retenus sera de trois(3), sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les marchés subséquents seront passés à survenance du besoin. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans le cahier des clauses particulière…
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