Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Troyes
- SIRET
-
21100374400011
- Adresse
-
Place Alexandre Israël, 10000 TROYES
- Téléphone
-
0325426845
-
commande.publique@ville-troyes.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
202610121426
- Intitulé
-
Travaux neufs, d'entretien et de rénovation de la voirie - Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT-.
- Description
-
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien de la voirie de la Ville de Troyes d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes, hors travaux neufs de requalification.
L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables et les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, etc).
La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure.
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 4 ans ferme.
Dès la survenance d’un besoin, la Collectivité émettra un bon de commande au titulaire.
Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la durée de la période de préparation sera fixée dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.
Le délai d’exécution sera également fixé dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : décembre 2026.
Clause et critère de jugement des offres à caractère environnemental.
Clause d'insertion professionnelle : 1 120 heures de travail minimum réservées sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans, permettant le retour à l'emploi de personnes en difficulté sociale ou professionnelle. - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45233141
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-27+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Mairie de Troyes
description Objet du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet les travaux neufs, de rénovation et d’entretien de la voirie de la Ville de Troyes d’un montant inférieur à 50 000 hors taxes, hors travaux neufs de requalification.
L’entreprise sera amenée à travailler sur la chaussée et sur son corps ainsi que sur les parties annexes telles que les trottoirs, les pistes cyclables et les réseaux, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Troyes (voiries, places, cours d’école, aires de jeux, parcs, etc).
La présente consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l‘objet d’une consultation ultérieure.
La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 4 ans ferme.
Dès la survenance d’un besoin, la Collectivité émettra un bon de commande au titulaire.
Par dérogation à l’article 28.1 du CCAG Travaux, la durée de la période de préparation sera fixée dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.
Le délai d’exécution sera également fixé dans chaque bon de commande et débutera à compter de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage.
Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : décembre 2026.
Clause et critère de jugement des offres à caractère environnemental.
Clause d'insertion professionnelle : 1 120 heures de travail minimum réservées sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans, permettant le retour à l'emploi de personnes en difficulté sociale ou professionnelle.
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT Actif expand_more
Lot n°1 Travaux neufs, d’entretien et de rénovation de la voirie inférieurs à 50 000 € HT
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur