Travaux sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et GEMAPI de l'Agglomération Roissy pays de France
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Agglomération Roissy Pays de France
- SIRET
-
53867
- Adresse
-
6 Bis Avenue Charles De Gaulle, 95700 Roissy-En-France
- Contact
-
DOLL Pascal
- Téléphone
-
0134290306
-
servicemarches@roissypaysdefrance.fr
- Profil acheteur
- https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26003_004
- Intitulé
-
Travaux sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et GEMAPI de l'Agglomération Roissy pays de France
- Description
-
La présente consultation est répartie en 2 lots.
Lot n°1 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum s'élève à 120 000 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat.
Lot n°2 : Accord-cadre mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum s'élève à 80 000 000 euro(s) HT pour la durée totale du contrat.
La description générale des prestations et les conditions de leur exécution sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) - Nature du marché
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Travaux
- CPV principal
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45232410
- CPV additionnels
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45232100, 50500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-26+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Travaux sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et GEMAPI de l'Agglomération Roissy pays de France
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Travaux sur les réseaux Actif expand_more
Le lot n°1 est un accord-cadre à marché subséquent multi- attributaires avec remise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur retiendra les quatre opérateurs économiques les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Les opérateurs économiques seront remis en concurrence à la survenance du besoin
02 Travaux curatifs ponctuels ou d'urgence sur les réseaux d'assainissement et GEMAPI Actif expand_more
Le lot n°2 est un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur