En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: A6CPMM13277
Valorisation des sous-produits d'exploitation d'espaces verts
description Objet du marché
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 02/12/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 01/12/2028. Ils sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Mise à disposition décharges et filières de revalorisation Actif expand_more
02 Transformation des sous-produits d?exploitation Actif expand_more
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Règlement de consultation
Règlement de consultation
description
Dossier de Consultation des Entreprises
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