VELOROUTE - SAINT PAUL DE FENOUILLET - CAUDIES DE FENOUILLEDES - RABATTEMENT V81 / RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation des études préalables au projet de création d'une nouvelle véloroute entre Saint Paul et Caudiès de Fenouilledes, permettant ainsi de créer un itinéraire de rabattement vers la V81 sur le territoire des Pyrénées Orientales, jusqu'à l'obtention des autorisations réglementaires
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account_balance Acheteur
- Nom
- CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
- SIRET
- 49963
- Adresse
- 24 quai Sadi Carnot, 66906 Perpignan
- Contact
- MALHERBE Hermeline
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description
Objet du marché
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- Référence
- CC2025-ETU-SMOU-0196
- Intitulé
- VELOROUTE - SAINT PAUL DE FENOUILLET - CAUDIES DE FENOUILLEDES - RABATTEMENT V81 / RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
- Description
-
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges. ...
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation des études préalables au projet de création d'une nouvelle véloroute entre Saint Paul et Caudiès de Fenouilledes, permettant ainsi de créer un itinéraire de rabattement vers la V81 sur le territoire des Pyrénées Orientales, jusqu'à l'obtention des autorisations réglementaires - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79311000
- CPV additionnels
- 79311000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ15
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-14+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 48 mois
view_agenda Allotissement (2 lots)
00 VELOROUTE - SAINT PAUL DE FENOUILLET - CAUDIES DE FENOUILLEDES - RABATTEMENT V81 / RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché a pour objet la…
01 VELOROUTE - SAINT PAUL DE FENOUILLET - CAUDIES DE FENOUILLEDES - RABATTEMENT V81 / RÉALISATION D'UN ENSEMBLE D'ÉTUDES ET DE DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché a pour objet la…
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