Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique

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Éducation

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Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique

Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique

Fournitures

38433000

FRG01

Procédure ouverte

2026-10-12 à 12:00:00Z

Financé par l'UE

120

Conditions de performance

Obligatoire

4 mois

Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir Art. L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) ;
Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ou, en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (voir Art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; -Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994).