Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires
Date limite (DLRO)
16 juillet 2026 à 10h00
Il reste 27 jour(s)
Montant estimé
100,000 €
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://marches.maximilien.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
PF261500
- Intitulé
-
Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires
- Description
-
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires neufs.
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1°du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Les prestations du marché sont traitées à prix forfaitaires.
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
34144700
- CPV additionnels
-
34140000, 34134200, 34136100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-16+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
Après la signature du marché :
- Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative
- Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
description Résumé de l'AAPC
Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires neufs.
Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1°du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Les prestations du marché sont traitées à prix forfaitaires.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
info Informations complémentaires
view_agenda Lots (1)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Acquisition de véhicules neufs légers et utilitaires | 34144700 — Véhicules utilitaires | 100 € |